Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations proposées par Hubert Sevrin (facturation via la coopérative SMart), sur le site lejardinnourricier.com.

1. Prestations proposées

Prestations d’aménagement de potagers clé en main : installation de bacs surélevés (Bed), aménagements en pleine terre (Ground), options complémentaires (serres, irrigation, domotique), forfaits de suivi & entretien.

2. Analyse & diagnostic

Un premier RDV Analyse est proposé avant validation d’un projet, avec éventuellement une analyse de sol approfondie dans le cas des offres Ground. Le montant de ce RDV peut être déduit du projet global en cas de validation.

3. Installation

L’installation est réalisée sur site à la date convenue après validation du devis et paiement de l’acompte. Les délais peuvent varier en fonction de la météo, des disponibilités du client et de l’ampleur du projet.

4. Paiement & délais

Un acompte de 50 % est demandé à la signature du devis. Le solde est dû à la fin de l’installation. Des conditions spécifiques peuvent être convenues au cas par cas.

5. Modes de paiement

Les paiements sont acceptés par virement bancaire. D’autres moyens de paiement peuvent être envisagés sur demande préalable.

6. Propriété & garantie

Les structures, bacs, serres et équipements livrés deviennent propriété du client après règlement intégral. Les plantations sont garanties selon les modalités précisées dans l’offre (ex: garantie de reprise sous forfait Gold). Le matériel technique est garanti selon les garanties fournisseurs.

7. Facturation

Toutes les prestations sont facturées par la coopérative SMart, dont Hubert Sevrin est membre. Une facture officielle est remise après chaque règlement.

8. Responsabilité

Hubert Sevrin s’engage à mettre tout en œuvre pour livrer un aménagement conforme au devis validé. Il ne pourra être tenu responsable d’un mauvais usage ou d’une absence d’entretien du potager après livraison, sauf dans le cadre d’un contrat de suivi et d’entretien souscrit.

9. Modifications des CGV

Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur ce site au moment de la signature du devis.